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Direction des changes

Présentation des notices

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  • 1495200501 AR 9 à 493, 495 à 525, 149500501 AR 69
    Titre : 2 Direction des changes

    • 1495200501 AR 473 à 493, 495 à 512
      Titre : 2.7. Service Comptabilité et Messagerie Internationale
      Date : 1928/1999

      • 1495200501 AR 483 à 493, 495 à 509
        Titre : 2.7.3. Comptabilités des opérations traitées
        Date : 1928/1997

        • 1495200501 AR 502
          Titre : Avoirs en devises convertibles, avoirs en écus et position Financement à très court Terme (FTCT), avoirs en DTS et position auprès du FMI, état de trésorerie
          Date : 1992-1992

        • 1495200501 AR 503
          Titre : Avoirs en devises convertibles, avoirs en écus et position Financement à très court Terme (FTCT), avoirs en DTS et position auprès du FMI, état de trésorerie
          Date : 1993-1993

        • 1495200501 AR 504
          Titre : Avoirs en devises convertibles, avoirs en écus et position Financement à très court Terme (FTCT), avoirs en DTS et position auprès du FMI, état de trésorerie
          Date : 1994-1994

        • 1495200501 AR 505
          Titre : Avoirs en devises convertibles, avoirs en écus et position Financement à très court Terme (FTCT), avoirs en DTS et position auprès du FMI, état de trésorerie
          Date : 1995-1995

        • 1495200501 AR 506
          Titre : Avoirs en devises convertibles, avoirs en écus et position Financement à très court Terme (FTCT), avoirs en DTS et position auprès du FMI, état de trésorerie
          Date : 1996-1996

        • 1495200501 AR 507
          Titre : Avoirs en devises convertibles, avoirs en écus et position Financement à très court Terme (FTCT), avoirs en DTS et position auprès du FMI, état de trésorerie
          Date : 1997-1997

        • 1495200501 AR 508
          Titre : 2.7.3.4. Avances entre la Banque de France et le FSC Prêt de l'encaisse-or au Fonds de Stabilisation des Changes, convention du 26 juin 1957 : note, extrait JO, communiqué, compte-rendu, décret-loi, convention, loi, presse, correspondance, 1947-1958 ; remboursement : pièce comptable, télégramme, note, correspondance, loi, presse, convention, 1959. 1947-1959 Avances de la Banque de France au Fonds de Stabilisation des Changes, convention du 27 juin 1949 : note, rapport, compte-rendu, bilan, correspondance, loi, pièce comptable 1949-1977 Transfert de 254 tonnes d'or du Fonds de Stabilisation des Changes à l'encaisse-or, renforcement de l'encaisse-or : note, projet, état, presse 1952-1956 Situation et engagement de la Banque de France et du Fonds de Stabilisation des Changes, bilan du Fonds de Stabilisation des Changes, état 1991
          Date : 1947-1991

        • 1495200501 AR 509
          Titre : 2.7.3.5. Ajustement monétaire Ajustement monétaire, opération de réévaluation des avoirs et engagement de la Banque de France et du FSC : note, télégramme, pièce comptable, circulaire, correspondance, loi, convention, communiqué, JO, procès verbal du conseil général, extrait JO, 1948-1970 ; réévaluation de l'encaisse-or de la Banque de l'Algérie et de la Tunisie : correspondance, pièce comptable, note, extrait JO, 1958-1960 ; ajustement trimestriel des dépôts de réserves de change au FECOM : télégramme, procès verbal du conseil général, note, projet de communiqué, 1979-1981.
          Date : 1948-1981

      • 1495200501 AR 510 à 512
        Titre : 2.7.4. Opérations effectuées pour le compte d’organismes internationaux
        Date : 1946/1997

        • 1495200501 AR 510
          Titre : 2.7.4. Opérations effectuées pour le compte d'organismes internationaux Crédit Suisse, dépôt à la banque de France : correspondance, note, pièce comptable, 1946 ; prêt de la banque de France : correspondance, note, pièce comptable 1956-1957 1946-1957 Banque des Règlements Internationaux, dépôts d'or à vue de la Banque de France : pièce comptable Av.1954-déc.1959 Compte « P » et « M » ouverts à la Banque de France pour le compte de l'Envoyé spécial du Ministère de la Défense israélienne, suivi des opérations : correspondance, pièces d'écritures 1956-1982
          Date : 1946-1982

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